I. INFORMATIONS GÉNÉRALES

NOM DE L'ASSOCIATION

HUM'AM - Association Humanitaire des Apprentis Ingénieurs des
Arts et Métiers

SIÈGE SOCIAL

École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
155 Boulevard de l'Hôpital
75013 Paris, France

RESPONSABLES DE LA PUBLICATION

Madame Camille YONNET, Présidente de l'Association Humanitaire des Apprentis Ingénieurs des Arts et Métiers.
camille.yonnet@ensam.eu

Monsieur Hugo DUGUÉ-MARTIN, Vice-Président de l'Association Humanitaire des Apprentis Ingénieurs des Arts et Métiers.
hugo.dugue-martin@ensam.eu

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Monsieur Hugo DUGUÉ-MARTIN, Responsable de la communication de l'Association Humanitaire des Apprentis Ingénieurs des Arts et Métiers.
hugo.dugue-martin@ensam.eu

II. HÉBERGEMENT DU SITE

NOM DE L'HÉBERGEUR

Société OVH
https://www.ovh.com

ADRESSE DE L'HÉBERGEUR

2 rue Kellermann,
59100 Roubaix, France

III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site internet, y compris les textes, images, vidéos, et autres éléments multimédias, est la propriété exclusive de l'HUM'AM ou de tiers ayant autorisé [le nom de votre association] à les utiliser. Toute reproduction, représentation, modification, distribution, ou exploitation totale ou partielle de ce contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'HUM'AM, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

IV. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

COLLECTE DE DONNÉES

Nous collectons les données personnelles de nos utilisateurs uniquement dans le cadre des services proposés par [le nom de votre association]. Ces données sont collectées de manière loyale et licite, et ne seront utilisées que pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter L'HUM'AM à l'adresse contact.humam@gmail.com.

V. COOKIES

UTILISATION DES COOKIES

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VI. UTILISATION DU SITE

UTILISATEUR DU SITE

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des termes de la présente notice légale et s'engage à la respecter intégralement. Il atteste posséder les compétences et les moyens requis pour accéder et utiliser ce site.
De plus, il certifie avoir préalablement vérifié que la configuration informatique employée est exempte de virus et fonctionne de manière optimale.

VII. LIENS HYPERTEXTES

LIENS HYPERTEXTES

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La création de liens hypertextes redirigeant vers les pages de ce site est autorisée à condition de respecter les directives suivantes :

• Ne pas porter atteinte aux intérêts de l'HUM'AM.

• Inclure explicitement l'identité de l'HUM'AM.

• Ne pas incorporer les pages de ce site au sein des pages d'un autre site, mais plutôt les afficher dans une fenêtre indépendante.

• Assurer la possibilité pour l'utilisateur d'identifier clairement l'origine et l'auteur du document lié.

VIII. RESPONSABILITÉ

CONTENU DU SITE

L'HUM'AM s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence du contenu. L'HUM'AM décline toute responsabilité pour toute erreur ou omission dans les informations publiées sur le site.

Vous pouvez signaler toute anomalie constatée par courrier électronique à l'adresse suivante : contact.humam@gmail.com

DISPONIBILITÉ DU SITE

L'HUM'AM s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la disponibilité continue du site, mais ne peut garantir un accès ininterrompu. L'HUM'AM se réserve le droit de suspendre, de retirer ou de modifier tout ou partie du site sans préavis.

UTILISATION DU SITE

L'utilisation du site se fait à vos propres risques. L'HUM'AM ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, les pertes de données ou les préjudices financiers.

SÉCURITÉ DU SITE

Bien que l'HUM'AM mette en place des mesures de sécurité pour protéger le site contre tout accès non autorisé, l'HUM'AM ne peut garantir la sécurité absolue du site et décline toute responsabilité en cas d'accès non autorisé ou de perte de données.

IX. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

MODIFICATIONS

L'HUM'AM se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales de manière unilatérale, notamment pour être en conformité avec des dispositions légales ou réglementaires nouvelles. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

X. DROIT APPLICABLE

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l'utilisation du site de l'HUM'AM est soumis au droit français applicable. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.